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SECTION 1 - CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Tout manquement ou toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et faire l’objet (a) de transmissions sur différents réseaux et (b) de modifications destinées à respecter les exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion et à s’y adapter. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, tout accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement pour en faciliter la lecture et ne limitent ni n’affectent les présentes Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier ou d’interrompre le Service, en tout ou en partie, ou l’un de ses contenus.
Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou un tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou Services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de remboursement.
Nous nous sommes efforcés de présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service présentée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées depuis ou sous le même compte client, avec la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent être passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions mener à bien vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas, sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle et dans lesquels nous n’intervenons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnions accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit, et sans les approuver. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils tiers facultatifs ou s’y rapportant.
Vous utilisez les outils facultatifs proposés sur le site entièrement à vos propres risques et à votre seule discrétion. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions dans lesquelles les fournisseurs tiers concernés mettent ces outils à disposition et de les accepter.
À l’avenir, nous pourrons également proposer de nouveaux Services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site web, notamment de nouveaux outils et de nouvelles ressources. Ces fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS
Certains contenus, produits et Services accessibles par l’intermédiaire de notre Service peuvent comprendre des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d’en examiner ou d’en évaluer le contenu ou l’exactitude. Nous ne garantissons aucun contenu ou site web tiers, ni aucun autre contenu, produit ou Service de tiers, et déclinons toute responsabilité à leur égard.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions précises (par exemple, une participation à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous faites parvenir des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons aucunement tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires, (2) de verser une rémunération pour les commentaires ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d’un tiers ou contrevient aux présentes Conditions d’utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques, au respect de la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou d’un site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire, nous ou des tiers, en erreur sur l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre des réglementations, règles ou lois internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou des arrêtés locaux ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour communiquer des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à affecter les fonctionnalités ou le fonctionnement du Service, d’un site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer des spams, pratiquer l’hameçonnage, le détournement de trafic par falsification d’adresses, l’obtention d’informations sous un faux prétexte, l’indexation par des robots, l’exploration automatisée de sites ou l’extraction automatisée de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, d’un site web associé, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de non-respect de l’une de ces interdictions.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons ni ne déclarons que votre utilisation du Service sera ininterrompue, effectuée dans les délais, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre le Service pour des périodes indéterminées ou l’annuler à tout moment, sans vous en informer.
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En aucun cas Henry Cole, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, mandataires, prestataires, stagiaires, fournisseurs, prestataires de Services ou concédants de licence ne sauraient être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tous dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, notamment les pertes de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, les coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient fondés sur une responsabilité contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), sans faute ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de produits obtenus par son intermédiaire, ni de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou d’un produit. Cela comprend notamment les erreurs ou omissions dans un contenu, ainsi que toute perte ou tout dommage résultant de l’utilisation du Service ou d’un contenu ou produit publié, transmis ou autrement mis à disposition par son intermédiaire, même si nous avons été informés de leur éventualité. Certains États ou certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de défendre Henry Cole ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, prestataires, concédants de licence, prestataires de Services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, et de les dégager de toute responsabilité à l’égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, présentée par un tiers du fait de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation. Cette décision n’affectera ni la validité ni l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation subsisteront après la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser notre site.
Si nous estimons, à notre seule appréciation, que vous ne respectez pas une disposition des présentes Conditions d’utilisation, ou si nous soupçonnons un tel manquement, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse et/ou nous pourrons, en conséquence, vous refuser l’accès à tout ou partie de nos Services.

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous, notamment toute version antérieure des Conditions d’utilisation.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct dans le cadre duquel nous vous fournissons des Services sont régis par les lois du Canada et interprétés conformément à celles-ci.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service, ou à y accéder, après la publication de modifications des présentes Conditions d’utilisation vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - COORDONNÉES
Toute question concernant les Conditions d’utilisation doit nous être adressée à support@henrycoleco.com